Séminaire de Rabat, 16-17 mars 2023
Afin de mieux comprendre la façon dont se construisent les plus hautes institutions judiciaires dans les pays francophones, l'AHJUCAF a organisé, en collaboration avec la Cour de cassation du Royaume du Maroc, un séminaire sur l'Histoire des Cours suprêmes judiciaires francophones. Les travaux, qui se sont déroulés du 16 au 17 mars dans la nouvelle salle de réunion du Conseil Supérieur du Pouvoir judiciaire, étaient articulés autour de trois thématiques : 1) conservation et valorisation des patrimoines juridiques et judiciaires 2) lieux et objets de justice 3) arrêts historiques des Cours.
Ouverture
L'allocution d'ouverture du premier président M'Hammed Abdenabaoui, premier président de la Cour de cassation du Maroc.
L'allocution d'ouverture de Victor Dassi Adossou, président de la Cour suprême du Bénin et président de l'AHJUCAF.
L'intervention de Christophe Soulard, président de la Cour de cassation de France, lors de l'ouverture du séminaire.
Introduction aux débats
L'intervention de Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, secrétaire général de l'AHJUCAF.
Le support Powerpoint de l'introduction sur les thèmes des débats de Jean-Paul Jean
L'intervention de Saloua Mazouz, conseillère à la Cour de cassation du Maroc, responsable du musée de la magistrature.
Le texte de l'intervention de Saloua Mazouz,
1) Conservation et valorisation des patrimoines juridiques et judiciaires
Intervention de Philippe Galanopoulos, conservateur et directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation : De la conservation à la valorisation du patrimoine juridique et judiciaire. L’exemple de la Cour de cassation française.
Intervention de Ali Ait Gaghou, président du tribunal de Taroudant : Le Musée de Taroudant, exemple concret de collecte d'éléments du patrimoine judiciaire scannés et exposés.
Intervention de Jean-Aloïse Ndiaye, conseiller à la Cour suprême du Sénégal : Du musée dynamique à la Cour suprême, un édifice symbole du dialogue entre Art et Justice.
Contribution de Jean-Aloïse Ndiaye
Intervention de Anthony Issa El-Khoury, président honoraire de la Cour de cassation du Liban : L’héritage historique de la Cour de cassation du Liban.
Contribution de Anthony Issa El-Khoury
Intervention de Roger Sockeng (en visio-conférence), conseiller à la Cour suprême du Cameroun : Histoire de la Cour suprême du Cameroun 1960-2023.
Intervention de Rita Teelock, juge puînée à la Cour suprême de Maurice : Histoire de la Cour suprême de Maurice.
Contribution de Rita Teelock Partie 1Partie 2
Intervention de Sourou Innocent Avognon, président de la chambre judiciaire de la Cour suprême du Bénin, auditeur de la Cour suprême du Bénin : Histoire de la Cour suprême du Bénin.
Contribution de Sourou Innocent Avognon
Contribution de Albana Boksi, juge à la Cour suprême d’Albanie : La Cour suprême de la République d'Albanie en 110 ans.
Intervention de Moustapha Sidi Mou, conseiller représentant Cheikh Ahmed Sid’Ahmed Ahmedatt, président de la Cour Suprême de Mauritanie : L’héritage historique de la Cour Suprême de Mauritanie.
Contribution de Moustapha Sidi Mou
Contribution de Alina Corbu, présidente de la Haute Cour de cassation et de Justice de Roumanie : Lʼhistoire et les traditions juridiques de la haute cour de cassation et de justice.
Intervention de Mamadou Alioune Drame, conseiller, secrétaire général de la Cour suprême de Guinée : L'histoire de la Cour suprême de Guinée.
Contribution de Mamadou Alioune Drame
Contribution de Cécile Chatel-Petit, présidente de la Cour de révision de Monaco : La Cour de révision de Monaco, une Cour suprême judiciaire atypique.
Contribution de Steve Van Overbeke, conseiller à la Cour de cassation de Belgique : Histoire de la Cour de cassation.
Contribution de Justine Ahadzi-Azanledji, procureure générale de la Cour suprême du Togo : Historique de la Cour suprême du Togo
Intervention de Kchaou Moncef, premier président de la Cour de cassation de Tunisie : L'histoire de la cassation des jugements en Tunisie
Contribution de Ibrahim Malam Moussa, conseiller à la Cour de cassation du Niger : La Cour de cassation du Niger et l'épineuse question des ressources humaines : Quelques singularités.
Contribution de Désiré Pinguédewindé Sawadogo, avocat général, chef du Service de la Documentation et des Etudes : Histoire de la Cour de cassation
2) Lieux et objets de justice
Intervention de Soazick Kerneis, professeure d’histoire du droit à l’Université de Nanterre : Histoire et acculturation des objets, symboles et représentations de la justice dans différents systèmes judiciaires (en collaboration avec M. Séraphin Nene Bi Boti, professeur à Université de Bouaké (Côte d’Ivoire).
Contribution de Soazick Kerneis
Intervention de Abdelah Stitou, docteur, professeur d’histoire à l’Université d’Agadir : Magistrats et patrimoine judiciaire dans le Sud du Maroc.
Contribution de Abdelah Stitou
Intervention de Guillaume Fradin, directeur du service de communication Cour de cassation de France : Représentations et symboles de la justice.
Intervention de Wilfrid Araba, auditeur à la Cour suprême du Bénin : Objets rituels et représentations de la justice en Afrique.
3) Les arrêts historiques
Albanie grands arrêts
Arbena Ahmeti, juge à la Cour suprême d’Albanie : Trois arrêts, pierre angulaire de l’histoire de la Cour suprême d’Albanie.
Belgique grands arrêts
Steven Van Overbeke, conseiller à la Cour de cassation de Belgique : Les grands arrêts historiques.
Bénin grands arrêts
Wilfrid Araba, auditeur à la Cour suprême du Bénin: Arrêts historiques de la Cour suprême du Bénin.
Burkina-Faso grands arrêts
Sophie Caroline Zamane Yabo, juriste rattachée au Service de Documentation et d’Etudes de la Cour de cassation du Burkina-Faso : Les grands arrêts de la Cour de cassation du Burkina-Faso.
CCJA grands arrêts
Arsène Minime, juge à la Cour communautaire de justice et d’arbitrage de l’OHADA : Les grands arrêts de la CCJA OHADA.
France grands arrêts
Philippe Galanopoulos, directeur de la bibliothèque, première présidence de la Cour de cassation : Patrimoine documentaire numérisé et grands arrêts historiques.
Luxembourg grands arrêts
Mme Théa Harles-Walch, conseillère à la Cour supérieure de justice : Les arrêts historiques de la Cour supérieure de justice du Luxembourg.
Mauritanie grands arrêts
Roumanie grands arrêts
Corina Alina Corbu, première présidente de la Haute Cour de cassation et de Justice : La jurisprudence emblématique de la haute cour de cassation et de justice de Roumanie.
Sénégal grands arrêts
Malick Sow, ancien président de chambre Cour suprême du Sénégal, chargé de mission régional de l’AHJUCAF : Grands arrêts de Cours interafricaines.
Suisse grands arrêts
Florence Aubry-Girardin, présidente de la IIe Cour droit public du Tribunal fédéral suisse : Et les femmes dans tout cela? Trois arrêts révélateurs du rôle du Tribunal fédéral dans les avancées sociales.
Tunisie grands arrêts
Kchaou Moncef, premier président de la Cour de cassation de Tunisie : Des arrêts historiques de principe.
4) Les personnels judiciaires
Intervention de Florence Renucci, directrice de recherche au CNRS, Institut des Mondes Africains, Aix-en-Provence : Sources et outils de la recherche concernant les Cours et les personnels judiciaires durant la période coloniale et postcoloniale
Voir les dossiers thématiques
