Visite d'étude de magistrats du Bénin et du Maroc sur l'histoire des Cours suprêmes
Dans le prolongement du séminaire de Rabat consacré à l'histoire des Cours suprêmes, deux membres de la Cour suprême du Bénin, M. Wilfrid Araba, magistrat, et M. Léonce Adjado, greffier, ainsi que deux membres de la Cour de cassation du Maroc, Mme Saloua Mazouz, conseillère, et M. Bouazza Majid, commissaire judiciaire, ont été accueillis à Paris pour identifier et rassembler des archives intéressant leurs Cours suprêmes.
Cette visite organisée par l'AHJUCAF et le directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation, M. Philippe Galanopoulos, a débuté mercredi 28 février par une présentation des fonds documentaires disponibles à la bibliothèque puis par un échange en visioconférence avec les représentants de plusieurs services des archives du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Jeudi 29 février, le programme s'est poursuivi par une rencontre à l'Institut national de l'audiovisuel où Mme Sophie Morlon, chef du service actions et partenariats culturels et éducatifs, et M. Pascal Lebeurieur, responsable documentaire, ont présenté l'outil de recherche en ligne permettant d'accéder aux archives radios et audiovisuelles.
L'après-midi a été consacré à une visioconférence avec Mme Claire Chemel, conservatrice, et M. Matthieu Gioux, chef de service du projet GALLICA de la Bibliothèque nationale de France, pour présenter la bibliothèque numérique et les archives accessibles.
Vendredi 1er mars, l'équipe du département Justice-Intérieur des archives nationales a reçu la délégation, guidée, comme tout au long du stage, par M. Thomas Frinchaboy, chargé de mission de l'AHJUCAF, sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Après une présentation générale du département, les participants ont effectué des recherches dans les archives de leurs Cours préparées à leur attention.
Cette visite d'études s'est clôturée par une réunion avec M. Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire, secrétaire général de l'AHJUCAF, pour faire le point sur les acquis de la visite d'étude qui s'inscrit dans le cadre du projet "Histoire des Cours suprêmes" engagé depuis 2021. Cette réunion a associé Mme Soazick Kerneis, professeure d'histoire du droit à l'Université de Nanterre et M. Adramane Traoré, docteur en droit et lauréat du prix AHJUCAF 2023 pour sa thèse sur l'histoire du Soudan français. Les objectifs fixés par l'AHJUCAF sur les recherches à poursuivre sur l'histoire des Cours ont pu ainsi être débattus, tout comme le contenu du prochain séminaire de l'AHJUCAF sur cette thématique.
Plus qu'un symbole, cette réunion s'est tenue dans la salle de délibéré de la chambre commerciale, sous le portrait d'Henrion de Pansey, premier président de la Cour de cassation en 1828 et qui, en 1770, alors avocat, écrivit le premier plaidoyer contre l'esclavage, en faveur de "Roc, Nègre, homme né libre".
