Diffusion de la jurisprudence francophone : séminaire régional à Cotonou
Le séminaire a été ouvert par Ousmane Batoko, président de la Cour suprême du Bénin, président de l’AHJUCAF, président de l'AAHJF, Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, secrétaire général de l’AHJUCAF, Michel Carrié, représentant de l'Organisation Internationale de la Francophonie, et Joséphine Suzanne Ebah-Touré, présidente de la Cour de justice de l'UEMOA.
La séance d'ouverture s'est déroulée en présence de la presse.
La documentation du séminaire a été mise à la disposition de chacun des participants sous forme dématérialisée avec une clé USB aux couleurs de l'AHJUCAF et de la Cour suprême du Bénin.
Le séminaire a été animé par Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, secrétaire général de l’AHJUCAF, avec l'appui et les communications de:
Hassane Djibo, conseiller à la Cour de cassation du Niger, chargé de mission régional de l’AHJUCAF.
Malick Sow, président de chambre à la Cour suprême du Sénégal.
Victor Adossou président de chambre à la Cour suprême du Bénin, secrétaire général de l’AAHJF.
Regina Loko, secrétaire générale de la Cour suprême du Bénin.
La documentation avait été préparée par Mehdi Ben Mimoun, chargé de mission auprès du secrétaire général de l'AHJUCAF.
Accéder au Programme du séminaire
Programme Cotonou 22-23 mars 2019
A partir d'un questionnaire de l'AHJUCAF renseigné par l'ensemble des Cours, les échanges ont permis de mesurer, pour chacune d'entre elles:
- de quels moyens disposaient les Cours africaines pour publier leurs décisions;
- lesquelles bénéficiaient d'un service de documentation ou d'un responsable de la publication, en lien avec le greffier en chef.
- comment s'organiser, en lien avec les présidents de chambre des Cours, pour sélectionner les décisions les plus importantes pertinentes, les diffuser dans un recueil ou un rapport annuel et les transmettre à l’AHJUCAF pour publication anonymisée sur Internet.
L'apport de la base de données JURICAF et du moteur de recherche de la jurisprudence francophone qu'elle contient, a mis en évidence tout l'intérêt du réseau de correspondants qui s'est constitué lors de ce séminaire, afin de mieux diffuser la jurisprudence pertinente dans l’espace juridique et judiciaire africain. L'ensemble des bonnes pratiques validées par les participants fera l'objet d'une diffusion sous forme de Recommandations qui seront présentées lors du Congrès de l'AHJUCAF à Beyrouth les 12-14 juin prochains.
Le 22 mars, à l'issue de la première journée du séminaire, s'est déroulée en présence de la presse la cérémonie de remise du prix spécial 2018 de l’AHJUCAF à Gildas Nonnou enseignant-chercheur à l'Université d'Abomey-Calavi,pour sa thèse « L'indépendance du pouvoir judiciaire dans les Etats d'Afrique francophone : cas du Bénin et du Sénégal ».
Accéder à la page consacrée au Prix de l'AHJUCAF.
Accéder à la page consacrée à la remise d'un prix spécial à M. Gildas Nonnou.
