Atelier de jurisprudence du 30 novembre 2023

L'atelier de jurisprudence francophone organisé le 30 novembre 2023 par l'AHJUCAF a réuni à la Cour de cassation (bibliothèque des avocats) des magistrats, avocats et universitaires de douze pays pour présenter des jurisprudences significatives sur des thématiques d'intérêt commun pour les Hautes Cours membres de l'association. Cet évènement a été enregistré et les communications sont accessibles sur la plate-forme YouTube de l'AHJUCAF. Les extraits des arrêts cités et les communications écrites sont téléchargeables sur cette page.

Chaîne Youtube de l'AHJUCAF

I. Thématiques de jurisprudences francophones

Libertés individuelles et droits fondamentaux au Liban

Youmna Makhlouf, Avocate, Maître de conférences à l'Université St-Joseph de Beyrouth

Principes du procès équitable

Laurent Poulet, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

Travail précaire

Carine Kouadio, Enseignante-chercheuse

Travail forcé, traite des êtres humains et esclavage moderne

Rouheddin Kordalivand, Docteur en droit pénal

Travail forcé

Traite des êtres humains

Esclavage moderne

Probité et lutte contre la corruption

Myriam El Bai, chargée de mission de l'AHJUCAF

Propriété intellectuelle

Falilou Diop, Maître de conférences

II. Jurisprudences des Cours suprêmes francophones

Droit du sport

AHJUCAF JO Paris 2024

Tribunal fédéral de Suisse

Cour suprême du Togo

Cour suprême du Canada

Cour de cassation du Liban

Jurisprudences d'intérêt commun

Cour suprême du Cameroun

Cour suprême de Guinée

Cour suprême de Madagascar

Cour suprême du Bénin

Cour communautaire de justice et d'arbitrage de l'OHADA

Compte-rendu de l'atelier de jurisprudence

Colloque de la Cour de cassation

Quelle jurisprudence à l'ère des données judiciaires ouvertes ?