Atelier de jurisprudence francophone et remise du Prix de l'AHJUCAF 2023
L'atelier de jurisprudence francophone a réuni les représentants de douze pays membres du réseau de l'AHJUCAF pour échanger autour des décisions importantes rendues par les Cours suprêmes et communautaires sur des thématiques d'intérêt commun.
La séance a été ouverte par Me François Molinié président de l'Ordre des avocats aux Conseils et M. Victor Dassi Adossou, président de la Cour suprême du Bénin, président de l'AHJUCAF. M. Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, secrétaire général de l'AHJUCAF a animé les débats.
Accéder au programme de l'atelier de jurisprudence francophone.
Les arrêts présentés ont été regroupés autour de grandes thématiques :
- Libertés individuelles et droits fondamentaux ;
- Principes du procès équitable ;
- Travail précaire, travail forcé, esclavage moderne ;
- Lutte contre la corruption
- Droit de la propriété intellectuelle ;
- Droit de l'OHADA
Une approche comparée en droit du sport a également été présentée dans le cadre de la préparation des Jeux olympiques Paris 2024.
Accéder aux textes des arrêts et des communications sur ce site
Accéder aux interventions diffusées sur la chaîne YouTube de l'AHJUCAF.
La remise du Prix de l'AHJUCAF
A l'issue de l'atelier de jurisprudence, s'est ouverte la cérémonie de remise du Prix de l'AHJUCAF pour la promotion du droit 2023, après que les deux lauréats aient effectué une présentation de leurs travaux.
M. Victor Adossou, président de la Cour suprême du Bénin, président de l'AHJUCAF a remis le Prix 2023 à M. Abdramane Traoré (Mali) pour sa thèse : « Les coutumes et la justice indigène au Soudan français (1892-1946) »
M. Christophe Soulard, premier président de la Cour de cassation, vice-président de l'AHJUCAF a remis la mention spéciale à Mme Youmna Makhlouf (Liban) pour sa thèse : « L'identité de la personne en droit libanais. Étude de droit privé », en présence de M. Souheil abboud, premier président de la Cour de cassation du Liban et de Mme le professeur Léna Gannagé, directrice de thèse.
Le jury du Prix de l'AHJUCAF s'était réuni le 29 juin 2023 à la Cour supérieure de justice de Luxembourg.
