Études et articles
17 avril 2023
International : dialogue des juges
Guy Canivet : "Hautes juridictions et gouvernance mondiale"
Mélanges en l'honneur d'Elisabeth Zoller, éditions Dalloz, octobre 2018
Chantal Arens : "Renforcer le dialogue des juges et faire respecter l'État de droit"
La semaine juridique, 7 septembre 2020
Christophe Soulard : "Le juge et les valeurs fondamentales : pour une éthique de la discussion"
Les cahiers de la justice, janvier 2022
Rodny Daou : "L'indépendance de la magistrature au Liban"
Colloque "La magistrature dans tous ses Etats...de droit !", Gatineau, octobre 2022
Conventions internationales
Alain Lacabarats : "L'application des conventions de l'Organisation internationales du travail dans l'espace judiciaire francophone"
L'application des conventions OIT.pdf
La motivation des décisions
Alain Lacabarats : "La motivation des décisions de justice"
Soraya Amrani-Mekki : "La motivation des décisions des Cours suprêmes judiciaires. Enjeu fondamental, entre traditions juridiques et exigences contemporaines"
Congrès AHJUCAF, Cotonou, juin 2022
Joseph Djogbenou : "Critiques apodictiques de la thèse de la simplification des motivations des juridictions suprêmes. Etude en contexte africain francophone"
Congrès AHJUCAF, Cotonou, juin 2022
Carine Kouadio : "Les critères d’une bonne motivation de décision de justice. Etude à partir de la jurisprudence des Cours de cassation de l’espace francophone"
Actes de Cotonou, janvier 2023
Sylvaine Poillot-Peruzetto : "La motivation des décisions des Cours suprêmes - Dire le droit et être compris"
Revue internationale de droit comparé, février 2023
Jenny Frinchaboy : "La motivation des décisions des Cours suprêmes judiciaires : dire le droit et être compris"
Les cahiers de la justice, juin 2023
Lutte contre la corruption
Université Toulouse Capitole - Synthèse d'arrêts en matière de corruption
Myriam El Bai : "Les sources supranationales de la lutte contre la corruption"
Open data
Jean-Paul Jean : "À l’ère du numérique, ce que le criminel pourrait apprendre au civil en l’état"
Jean-Paul Jean : "Le principe d’accès libre et gratuit à la jurisprudence tout en veillant au respect de la vie privée constitue aujourd’hui un principe évident"
Le Monde du droit, 9 octobre 2019
Magistrature
Christophe Soulard : "Regard sur le Conseil supérieur de la magistrature : la nomination des juges, l’accès aux postes de responsabilité et la responsabilité du juge"
Académie des sciences morales et politiques, 5 février 2024
Jean-Paul Jean : "La magistrature française sous le Régime de Vichy et l’Epuration, dans l’évolution des rapports entre politiques et magistrats au XXème siècle"
Académie des sciences morales et politiques, 26 février 2024
Voir les dossiers thématiques
